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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECHELETTE-MALLEVAL
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MAISON D'EXCEPTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON D'EXCEPTION
DECHELETTE-MALLEVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3686078
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/10/2019
MAISON D\'EXCEPTION de DECHELETTE-MALLEVAL

Présentation de la marque MAISON D'EXCEPTION

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECHELETTE-MALLEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MAISON D'EXCEPTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECHELETTE-MALLEVAL domicilié(e) Boulevard Jean Monnet - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 380 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON D'EXCEPTION est expirée depuis le 23 octobre 2019.

DECHELETTE-MALLEVAL a également déposé les autres marques suivantes : MAISON CONTEMPORAINE , LES NATURIALES , ART DE VIVRE , ICIDECO , DECO SELECT , MAISON METISSAGE , CASATIS


DECHELETTE-MALLEVAL, Société par Actions Simplifiée - Boulevard Jean Monnet - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France - SIREN 726380124


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Coussins ; galets pour rideaux, patères et pinces de rideaux, embrasses de rideaux, anneaux et crochets de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, boucles de décoration pour rideaux, rails et tringles pour rideaux, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier].

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; housses pour coussins, housses d'oreillers, doublures [étoffes], rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, vitrages [rideaux], voilages.